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Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Service (CGUS) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société CLIEN’TEL SARL met à disposition de ses Utilisateurs les sites de son réseau. Elles présentent aussi les conditions d'utilisation de ces sites par tous ses usagers et en tout temps. Ces CGUS sont applicables sur l’ensemble des sites web propriétés de la société CLIEN’TEL et listé ci dessous :
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Ces sites de mise en relation sont la propriété de la Société CLIEN’TEL, SARL au capital de 7.000 euros, dont le siège social est situé à Nantes - 1 Allée Cassard - 2ème étage, inscrite au RCS de NANTES sous le n°528 584 717- Hébergement : www.online.net - Serveur: 62.210.151.42
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La Société CLIEN’TEL a conçu, développé et mis en œuvre un ensemble de plateformes en ligne de mise en relation entre les professionnels artisans partenaires et des clients potentiels Ces sites appartiennent tous au réseau e-travaux.pro, appartenant à la Société Clien’tel.
Est qualifié de :
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La consultation du Site, la réalisation d’une demande de devis et la demande et/ou acceptation de toute prestation par un Partenaire implique l'acceptation sans réserves des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
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L'Utilisateur reconnaît avoir reçu toutes informations nécessaires lui permettant de prendre la mesure de l'ensemble de l'offre de la société CLIENTEL et des conséquences en résultant.
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Les Utilisateurs du service MonArtisan reconnaissent et acceptent que les idées, les concepts, les informations et le contenu de chaque page porté à leur connaissance par un Site du réseau MonArtisan sont la propriété intellectuelle de la société CLIENTEL. Le contenu des Sites Internet ne pourra pas être utilisé pour développer une offre de service similaire et ne sera pas communiqué à un tiers dans ce but, sans le consentement de la société CLIENTEL.
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Date de la dernière modification : 15 novembre 2016.E-travaux vous offre l'assurance de faire réaliser vos travaux en toute tranquilité.
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